Séances du Conseil 2021

3 décembre 2021
17h00
Grande salle
de Grandvaux

 

Avis de convocation et ordre du jour modifié
Préavis 21/2021 Plafonds d'endettement et de cautionnement - Législature 2021-2022
Préavis 22/2021 Budget 2022
Communication 08/2021 Instruments de planification dans le cadre de l'aménagement du territoire et de la durabilité - Etats des lieux décembre 2021
Communication 09/2021 Programme de législature 2021-2026
Communication 10/2021 Patrimoines immobiliers financier et administratif - Programme de rénovation et entretien des bâtiments propriétés de la commune
Postulat Mme A. Baehler Bech "Vers des vignes communales biologiques, saines et exemplaires"

11 octobre 2021
20h00
Grande salle
de Grandvaux

Procès-verbal 11.10.2021
Extrait conclusions préavis 19/2021 et 20/2021
Extrait conclusions postulat MM. B. Debraine-L. Denisart "Commission jeunesse"
Extrait conclusions motion modifiée Mme L. de Palma et consorts "Pour un financement équilibré de la gestion de nos déchets"
Extrait conclusions postulat Mmes M. Janeiro-C. Bachmann et consorts "Remplir l'espace avec du lien : une maison des associations pour notre commune"
Avis de convocation et ordre du jour modifié
Préavis 19/2021 Station d'épuration (STEP)-Réfection des équipements techniques et sécuritaires-Réalisation d'installations photovoltaïques (STEP et STREL)
Préavis 20/2021 Arrêté d'imposition pour l'année 2022
Communication 06/2021 Réponse de la Municipalité aux questions du conseiller communal Yves Kazemi
Communication 07/2021 Extinction nocturne à Riex - Résultat du sondage réalisé en août 2021
Postulat B. Debraine-L. Denisart "Commission jeunesse"

13 septembre 2021
20h00
Grande salle
de Grandvaux

Procès-verbal 13.09.2021
Extrait conclusions préavis 17/2021 et 18/2021
Avis de convocation et ordre du jour modifié
Préavis 17/2021
Préavis 18/2021
Communication 05/2021-Réponse au postulat Jonas Cuénoud "Urgence climatique, il ne reste plus beaucoup de temps!"

14 juin 2021
20h00
Grande salle
de Grandvaux

Procès-verbal 14.06.2021 final
Extrait conclusions préavis 10-11-12-13-14-15-16 et BCC
Extrait conclusions postulat Mmes M.Janeiro-C.Bachmann
Extrait conclusions motion Mme L. de Palma
Avis de convocation et ordre du jour modifié
Préavis 10/2021 - Comptes 2020
Préavis 11/2021 - Rapport de gestion 2020
Préavis 12/2021 - Adoption des modifications du règlement intercommunal du 1er janvier 2014 du SDIS Coeur de Lavaux, de sa nouvelle annexe ainsi que du règlement des jeunes sapeurs-pompiers (JSP)
Préavis 13/2021 - Traitements et indemnités des membres de la Municipalité pour la législature 2021-2026
Préavis du Bureau du Conseil - Traitements, indemnités et vacations des Autorités législatives 2021-2026
Préavis 14/2021 - Bâtiment de la rue du Temple 1 à Cully - Demande de crédit pour la mise en oeuvre d'un concours concernant la rénovation dudit bâtiment et réaménagement de ses locaux
Préavis 15/2021 - Crédit d'étude pour l'élaboration d'une conception d'aménagement dite "image directrice" concernant le bourg de Cully et ses abords immédiats
Préavis 16/2021 - Demande d'un crédit d'ouvrage de CHF 7'069'350 TTC pour la construction au chemin de Courseboux 2 à Cully du bâtiment dit "Plant Robert" de 16 appartements et d'un rez-de-chaussée pour activités diverses
Communication 04/2021 - Bâtiments sis rue du Temple 1 et 17, route de Lausanne 1 (Maison Jaune) et 2 (bâtiment administratif, BAC) à Cully - Affectation des locaux
Postulat Mmes M. Janeiro-C. Bachmann et consorts "Remplir l'espace avec du lien : une maison des associations pour notre commune"
Motion Mme L. de Palma et consorts "Pour un financement équilibré de la gestion de nos déchets"

7 juin 2021
18h30
Salle de gym des Ruvines

Assermentation et installation des autorités communales - Procès-verbal
Programme

 

15 mars 2021
20h00
Grande salle
de Grandvaux

Procès-verbal 15.03.2021 final
Extrait conclusions Préavis 01-02-03-04-07-08
Extrait conclusions Motion PLR-ICD - Mme Fl. Gross
Avis de convocation et ordre du jour modifié
Préavis 01/2021 Construction d'un club-house sur le complexe sportif de la Tioleyre
Préavis 02/2021 Réponse à la motion de Mme Lucie de Palma et consorts "Un geste post-COVID-19 pour les sociétés locales"
Préavis 03/2021 Projet d'aménagement d'un trottoir à la route du Signal à Grandvaux-Construction d'un mur de soutènement sur la RC 764 C - Etat d'avancement du projet
Préavis 04/2021 Prolongation de la ligne tl 47 et modifications des lignes de bus au sein de Bourg-en-Lavaux
Préavis 07/2021 Soutien communal aux entrepreneur-e-s de la commune et aide aux habitant-e-s faisant face à une situation difficile pour montant global de CHF 300'000.- Acceptation d'une donation anonyme de CHF 100'000.-
Préavis 08/2021 Dépassement du crédit d'investissement, préavis no 19/2017 - Immeuble rue Davel 9 à Cully - Extension des locaux de la Justice de Paix - Aménagement des combles et réfection de la ventilation de l'auberge du Raisin
Communication 01/2021 Priorisation des investissements
Communication 02/2021 Modération du trafic dans les villages de Riex et d'Epesses
Communication 03/2021 Plateau de la Gare de Cully - Etat des travaux en cours
Motion PLR-ICD - Mme Fl. Gross

 

 

 

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